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Associés de SCPI : pourquoi ne pas devenir membres de votre conseil de surveillance ?

Bon à savoir
Mis à jour le 11 juillet 2019

À La Centrale des SCPI, nous aimons être utiles à nos clients ; c'est notre raison d'être. C'est pour cela que nous est venue à l'esprit l'idée d'inciter les personnes qui nous ont fait confiance à devenir membres du (des) conseil(s) de surveillance de la (des) SCPI dans la(es)quelle(s) ils ont investi afin d'y représenter les associés.

Ainsi, il y a deux semaines, Lionel Benhamou, l'un des trois associés-fondateurs de La Centrale des SCPI, a suggéré cette possibilité à l'un de ses clients qui n'y avait jamais songé. L'intéressé lui a répondu qu'il allait y réfléchir malgré son manque de temps. Précisons que le nombre annuel de réunions des conseils de surveillance est réduit et varie généralement de deux à quatre. Celles-ci durent entre deux et trois heures et, en tout état de cause, pas plus d'une demi-journée.

Le rôle du conseil de surveillance qui est composé d'au moins sept associés consiste à assister la société de gestion dont il est indépendant afin de garantir la transparence de la gestion. Il peut opérer les vérifications et contrôles nécessaires et poser à la société de gestion toutes les questions qu'il juge opportunes. Son rôle consiste également à participer à la stratégie de long terme de la SCPI pour le bien des autres associés. Le conseil de surveillance ne réalise jamais d'acte de gestion.

Les réunions sont préparées par la société de gestion qui en tient le secrétariat et les anime. Les membres y participent, de préférence de manière active, afin d'apporter une véritable valeur ajoutée. En outre, au fil des réunions, les membres de chaque conseil de surveillance font connaissance. Parmi ceux-ci, le président dudit conseil se distingue puisque c'est lui qui rédige le rapport annuel du conseil de surveillance, partie intégrante du rapport annuel sur une ou deux pages.

Toutes les SCPI remboursent sur justificatifs leurs frais de déplacement aux membres, et de plus en plus d'entre elles prévoient le versement de jetons de présence au prorata de l'assiduité de chacun. Au-delà de ces éléments matériels, la participation d'un associé au conseil de surveillance de sa SCPI est instructive puisqu'il s'agit avant tout d'un lieu d'échange mais également d'un lieu de décision même si c'est la société de gestion qui garde généralement la main du fait de son rôle d'impulsion et de détention de l'information.

Généralement, les réunions se déroulent plutôt dans un bon esprit, sauf si les résultats de la SCPI sont très éloignés des espérances des associés. En l'espèce, chacun prend alors ses responsabilités en proposant par exemple des résolutions pour la prochaine assemblée générale. L'une des réunions annuelles du conseil de surveillance prépare traditionnellement ladite assemblée générale. Le conseil de surveillance donne également son opinion sur les résolutions mises au vote lors de la prochaine assemblée générale.

D'un point de vue juridique, les membres du conseil de surveillance sont élus pour une durée fixée dans les statuts de chaque SCPI, souvent trois ans généralement renouvelables. En fonction des SCPI, des spécificités peuvent être décidées : conditions d'âge maximal au jour de la nomination ou du renouvellement, nombre minimal de parts à détenir, nombre maximal de mandats. Ce sont le plus souvent les trois restrictions opérées.

L'appel à candidatures est effectué par la société de gestion auprès des associés de la SCPI au moyen de son dernier bulletin trimestriel. Afin de formaliser sa candidature, l'associé doit, le plus souvent, adresser un courrier à la société de gestion avec les indications suivantes : nom, prénom, date de naissance et profession ; adresse postale, adresse mail et numéro de téléphone ; nombre de parts détenues dans la SCPI en question. Certaines sociétés de gestion peuvent demander d'autres documents comme un justificatif de domicile ou un justificatif d'identité même si elles les possèdent déjà puisque adressés lors de la souscription initiale.

Le renouvellement, le plus souvent partiel, des conseils de surveillance est ensuite mis au vote dans le cadre des résolutions de l’assemblée générale. C’est un système très démocratique et très transparent puisque sont élus membres les associés ayant obtenu le plus de voix.

Signalons également que l'Association Française des Sociétés de Placement Immobilier (ASPIM) recommande, dans son code de déontologie de la gestion des SCPI, qu'il ne soit pas possible d'être simultanément membre de plus de cinq conseils de surveillance.

Peut-être que le client de Lionel Benhamou décidera finalement de candidater ? Quelle que soit sa décision, n'hésitez pas, pour ce qui vous concerne, à vous lancer. Nul doute qu'il s'agira d'une initiative profitable afin que votre SCPI de rendement devienne l'une des meilleures SCPI.

Article publié le 19 avril 2017

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